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Signature électronique avec OTP (SES)

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Numérisez l’ensemble du processus de signature de documents grâce à notre solution de signature électronique, conforme à eIDAS, aux normes ETSI et pleinement alignée sur le RGPD.

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La solution de Signature Électronique avec OTP via API permet d'intégrer directement dans vos systèmes (CRM, ERP, SaaS, logiciels de gestion, portails, sites web) un processus de signature électronique, supprimant ainsi la nécessité d'imprimer, de signer manuellement et de scanner les documents. La signature est valable à l'échelle européenne, conforme aux réglementations (eIDAS, standards ETSI) et au RGPD. 

Grâce à un mécanisme OTP (One-Time Password), l'authentification du signataire est garantie — en reliant un utilisateur spécifique (via téléphone/email) à une signature précise sur un document, avec une traçabilité complète.

Demande de Signature Électronique

POST/EU-SES

Le endpoint POST/EU-SES permet de demander le service de signature électronique et d'obtenir les liens vers la plateforme où les signataires complèteront le processus de signature.

À cette étape, il est nécessaire de fournir le document à signer (URL ou base64), le prénom et le nom, un message optionnel, la méthode d'authentification et l'emplacement de la signature (page et coordonnées) pour chaque signataire. Il est également possible de définir :

  • Type de signature : "typed" (numérisation du nom) et/ou "drawn" (dessinée à la souris)
  • Méthode d'envoi de l'OTP : email ou SMS
  • Permettre aux utilisateurs de modifier leur nom, numéro de téléphone et email pour l'OTP
{
  "signers": [
  {
   "name": "string",
   "surname": "string",
   "email": "[email protected]",
   "mobile": "string",
   "message": "string",
   "authentication": [
   "email"
   ],
   "signatures": [
     {
      "page": 1,
      "x": "331",
      "y": "45",
      "name": "string"
  } 
 ]
  },
  {
    "name": "string",
    "surname": "string",
    "email": "test@emailcom",
    "mobile": "string",
    "message": "string",
    "authentication": [
     "email"
   ],
   "signatures": [
     {
    "page": 1,
    "x": "331",
    "y": "45",
    "name": "string"
  } 
 ]
 }
],
   "inputDocuments": "https://url.pdf.com",
   "callback": {
	"url": "https://www.mysite.it/callback.php"
  },
"signatureMode": [
"typed",
"drawn"
],
"userEditableData": {
    "name":"true",
    "mobile":"true",
    "email":"true"
  }
 }

Il est également possible de définir un callback pour être informé des changements de statut de la demande.

EXEMPLE DE RÉPONSE

POST/EU-SES

La réponse inclut des informations telles que :

  • Date de création et de mise à jour de la demande,
  • ID de la demande,
  • Statut de la demande,
  • ID du signataire,
  • URL du processus de signature pour chaque signataire

À cette étape, le lien vers la plateforme personnalisable (Web App) est renvoyé, où chaque signataire peut visualiser le document et compléter le processus de signature via l'authentification OTP (définie lors de la demande).

{
  "data": {
    "id": "6927055e66abe148eb0efc6b",
    "errorNumber": null,
    "errorMessage": null,
    "updatedAt": "2025-11-26 13:49:18.879+00:00",
    "createdAt": "2025-11-26 13:49:18.879+00:00",
    "certificateType": "EU-SES",
    "state": "WAIT_VALIDATION",
    "signatureType": "pades",
    ...
  },
  "message": "Created",
  "success": true,
  "error": null
}

L'ID de la demande sera indispensable pour les étapes suivantes, notamment pour vérifier l'état de la demande et télécharger le document signé.

Personnalisation de l'Interface

La solution de signature électronique simple permet de personnaliser entièrement, sans limites, l'interface de signature avec logos, couleurs et pages de redirection.

Il est possible de définir :

  • Couleur de fond de la barre latérale
  • Couleur du titre et du texte de la barre latérale
  • Couleur de fond du pied de page
  • Couleur du titre et du texte de l'en-tête
  • Couleur du texte, du fond et du hover du bouton
  • Couleur du texte, du fond et du hover du bouton de signature
  • Logo personnalisé
  • Ne pas afficher la barre latérale, l'en-tête, le bouton de téléchargement du document validé ou signé
  • URL de redirection après la fin du processus de signature
  • URL de redirection en cas d'annulation du processus de signature

Les instructions de personnalisation doivent être passées comme option dans le payload de la demande de signature et peuvent être modifiées pour chaque nouveau processus de signature.

Si l'interface n'est pas personnalisée, l'interface par défaut, neutre et sans logos, sera utilisée. 

Vérification de Document

POST/verify

Il est possible de vérifier un document signé via l'endpoint dédié /verify. Le payload doit inclure obligatoirement le document signé en base64 et optionnellement le contenu detached, le mot de passe pour les PDF chiffrés, et indiquer s'il s'agit d'une vérification récursive ou planifiée.

Audit Trail

GET /signature/{id}/{actionType}

À la fin de la procédure de signature, il est possible de demander via API :

  • Document signé
  • Document validé
  • Détails
  • Audit

L'audit trail est le document contenant toutes les informations qui ont conduit au succès de la signature. En cas de litige, ce fichier permet de reproduire techniquement chaque étape de la procédure. L'audit trail fournit des données sur la procédure (ID, date de création, envoi et expiration), des données sur les signataires (nom, prénom, email, numéro de téléphone, adresse IP) et des méthodes d'authentification des signataires (méthode d'authentification, message envoyé et heure de validation).

L'audit trail est conservé en original pendant 10 ans, conformément à la législation, tandis que le document est disponible pendant 3 mois.

Le service de signature électronique est destiné à :

  • entreprises de toutes tailles (startups, PME, grandes entreprises)
  • plateformes SaaS, logiciels de gestion, CRM/ERP
  • portails web gérant contrats, devis, commandes, formulaires
  • ceux qui souhaitent digitaliser les processus documentaires et réduire l'utilisation du papier
  • ceux qui ont besoin d'un système de signature électronique intégré, sécurisé et traçable, sans quitter leur écosystème logiciel

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Questions fréquemment posées

Ce service permet d'intégrer la solution de signature électronique via API dans tout type de plateforme et de dématérialiser la signature des documents. Contrairement à la signature manuscrite traditionnelle, la signature électronique ne nécessite aucun support physique, mais repose sur des processus informatiques garantissant l'identité du signataire et l'intégrité du document.

L'OTP (One-Time Password) est un mot de passe temporaire qui sert à fournir aux utilisateurs un niveau élevé de protection pendant le processus de signature.

Qu'est-ce que le service de Signature Électronique avec OTP?

Oui, la signature électronique OTP est reconnue par la législation de l'Union Européenne grâce à la réglementation eIDAS, ETSI et elle est conforme au règlement GDPR. De plus, à la fin de la procédure de signature, Openapi permet de demander à la fois le document signé et une copie de la trace d'audit, c'est-à-dire le document contenant toutes les informations ayant conduit à la réussite de la signature. En cas de litige, ce fichier permettra de reproduire techniquement chaque étape de la procédure. La trace d'audit contient des données sur la procédure (ID, date de création, envoi et expiration), sur les signataires (nom, prénom, email, numéro de téléphone, adresse IP), les modes d'authentification des signataires (méthode d'authentification, message envoyé et heure de validation), et conformément à la réglementation, est conservée dans son original pendant 10 ans.

La signature électronique OTP a-t-elle une validité légale au niveau européen?

Sur Openapi, vous pouvez demander les types de signatures suivants :

  • Signature Électronique Simple avec OTP (SES)
  • Signature Électronique Qualifiée Automatique (SEQ)
  • Signature Électronique Qualifiée Automatique avec OTP (SEQ)
  • Cachet Électronique Qualifié Automatique
Quelles types de signatures sont disponibles sur Openapi?

Dans chaque processus de signature, il est possible de personnaliser l'interface avec les personnalisations suivantes :

  • Logo personnalisé
  • Couleur de fond de la barre latérale
  • Couleur du titre et du texte de la barre latérale
  • Couleur de fond du pied de page
  • Couleur du titre et du texte de l'en-tête
  • Couleur du texte, du fond et du survol du bouton
  • Couleur du texte, du fond et du survol du bouton de signature
  • Masquer la barre latérale, l'en-tête, le bouton de téléchargement du document validé ou signé
  • URL de redirection après la fin du processus de signature
  • URL de redirection en cas d'annulation du processus de signature
L'interface de signature peut-elle être personnalisée?

Oui, à la fin de la procédure de signature, il est possible de demander via l'API le document signé, en plus de la copie de la trace d'audit. La trace d'audit est le document qui contient toutes les informations ayant conduit à la réussite de la signature. En cas de litige, ce fichier permettra de reproduire techniquement chaque étape de la procédure. La trace d'audit contient des données sur la procédure (ID, date de création, envoi et expiration), sur les signataires (nom, prénom, email, numéro de téléphone, adresse IP), les méthodes d'authentification des signataires (méthode d'authentification, message envoyé et heure de validation). Comme l'exige la réglementation, la trace d'audit est conservée dans son original pendant 10 ans.

L'API permet-elle également de demander une copie du document signé?

Notre solution de signature électronique est conforme aux normes eIDAS/ETSI et au RGPD, et offre une plus grande robustesse juridique grâce à l'OTP et à la piste d'audit complète à la fin du processus de signature.
La signature électronique simple est particulièrement adaptée aux documents à faible risque, tels que :

  • Livraisons à domicile : signature pour confirmer la réception.
  • Acceptation des notices : confidentialité, traitement des données, conditions générales des services en ligne.
  • Inscriptions à des cours ou événements : lorsque le consentement de l'utilisateur est suffisant.
  • Documents commerciaux : devis, commandes, confirmations de commande et documents de transport (bons de livraison).
  • Commandes et approbations internes : demandes de congés, notes de frais, confirmation d'activités professionnelles.

Nous recommandons de consulter votre conseiller juridique pour vérifier les exigences légales spécifiques applicables à votre entreprise ou secteur.

Pour quels documents peut-on utiliser la Signature Électronique ?

Le document sera disponible pendant 3 mois, tandis que la piste d'audit le sera pendant 10 ans conformément à la réglementation.

Combien de temps le document et la piste d'audit seront-ils disponibles ?

Le service de signature électronique est simple et permet de signer des documents PDF à distance. Vous pouvez faire signer le même document par plusieurs personnes, sur une ou plusieurs pages.
Le processus est simple :

  1. Faites une demande via API en indiquant : les données des signataires (prénom, nom, email ou téléphone portable), le type de signature et la méthode de vérification OTP
  2. Recevez les liens à envoyer aux signataires
  3. Les signataires accèdent à la plateforme via les liens et signent le document
  4. À la fin, vous pouvez télécharger le document signé et validé, ainsi que le registre des opérations (piste d'audit)
Comment fonctionne la procédure de signature électronique ?

La Signature Électronique avec OTP est idéale pour les entreprises de toutes tailles et les organisations qui ont besoin d'offrir à leurs clients une solution de signature sécurisée et certifiée, permettant de signer tout document numérique et de dématérialiser la signature des documents (par ex. pré-contrats, devis, contrats de vente ou de location, et documents génériques).

Pour qui est destiné le service de Signature Électronique avec OTP?

Le service est fourni en temps réel.

Quels sont les délais d'exécution du service?

Le coût est facturé en fonction du nombre de signataires et commence à partir de 0,09 € sur abonnement ou 0,30 € pour les demandes individuelles avec débit sur le crédit.

Quels sont les coûts du service de Signature Électronique avec OTP?