Signature électronique qualifiée automatique avec OTP

La Signature Électronique Qualifiée (QES) Automatique avec OTP est la solution via API pour automatiser et simplifier les processus de signature, en totale conformité avec les réglementations européennes.

L'authentification forte, grâce à l'utilisation des One Time Password, élève le niveau de sécurité de la signature électronique et garantit une protection supplémentaire pour les documents signés.

Le service est flexible et personnalisable. En particulier, il permet de choisir

Il n'y a pas de frais annuels: le seul coût fixe est celui de l'activation du certificat (99€). Ensuite, seuls les usages effectifs sont facturés.

La Signature Électronique Qualifiée Automatique est également disponible sur Openapi pour les personnes morales, via un service spécifique (Sceau Électronique Qualifié).

La signature électronique a une validité européenne totale: elle est reconnue par la législation de l'Union européenne à travers le règlement eIDAS.

La solution peut être intégrée via une API dans des logiciels de gestion, des logiciels et des sites web, afin de rendre la signature de grands volumes de documents immédiate et sécurisée.

Avant de commencer à utiliser la Signature Électronique Qualifiée avec OTP, il est nécessaire d'acheter un certificat de signature via l'endpoint dédié POST /certificates/namirial-otp. Pour la procédure d'identification, la reconnaissance vidéo est incluse dans le prix, ce qui peut être fait à partir du bureau ou de la maison, en quelques secondes. D'autres procédures d'identification sont également disponibles: SPID, CIE, CNS, signature numérique.

Après l'activation du certificat, il sera possible de commencer à utiliser le service de signature automatique spécifique, qui est disponible via l'API avec ou sans OTP (dans ce dernier cas, l'endpoint de référence est EU-QES_automatic).

Requête de Signature Électronique Qualifiée avec OTP (EU-QES_otp)

POST/EU-QES_otp

L'endpoint POST/EU-QES_otp permet de procéder à l'apposition de la signature électronique qualifiée via API.

{
 "inputDocument":[
  {
  	"sourceType": "remote",
	  "url": "https://my-domain.com/remoteResource.pdf",
  },
  {
	  "sourceType": "remote",
	  "payload": "BASE64string",
  }
],
 "certificateUsername": "[email protected]",
 "certificatePassword": "password123",
 "title": "PAdES Signature",
 "description": "Signature PAdES d'un fichier distant et base64",
 "signatureType": "pades",
}

Les champs obligatoires pour procéder à la signature sont:

Si le champ signatureType n'est pas spécifié, le système cherchera le format (CAdES, PAdES, XAdES et PKCS#1) le plus adapté en fonction du mimeType du fichier téléchargé.

Comme mentionné ci-dessus, le service est extrêmement flexible et permet - via les différentes options - de configurer par exemple la méthode de validation et de signature du document (synchrone ou asynchrone), le niveau de signature, l'algorithme de hachage, et une éventuelle callback.

Certaines options peuvent être disponibles uniquement pour des formats de signature spécifiques (par exemple, la position de la signature dans le document PDF).

De plus, le service permet de procéder à l'horodatage du document avec n'importe quel type de marque temporelle.

Réponse de Signature Électronique Qualifiée avec OTP (EU-QES_otp)

POST/EU-QES_otp

Le contenu de la réponse après la demande dépendra clairement de l'état de la demande et pourra être:

En cas de complétion du processus de signature, la réponse contiendra des données telles que l'état (DONE), les options, la date:

{
 "data":{
   "id": "67af252164f60538280f70f9",
	 "updatedAt": "2025-02-14 11:12:53.699+00:00",
   "createdAt": "2025-02-14 11:12:34.218+00:00",
   "certificateType": "EU-QES_automatic",
   "state": "DONE",
   "signatureType": "pades",
   "options": {
     "asyncDocumentsValidation": false,
     "asyncSignature": false,
     "level": "B",
     "hashAlgorithm": "SHA256",
     "encryptInAnyCase": false,
     "page": 1,
     "withSignatureField": false,
  },
    "document": {
    "title": "B",
    "description": "",
    "inputDocuments": [
     {
      "sourceType": "base64",
      "createdAt": "2025-02-14 11:12:33.819+00:00",
      "mimetype": "application/pdf",
      "extension": "pdf",
      "size": 339,
      "id": "67af252164f60538280f70fb",
      "md5": "694be78a9eaa52d602bec92e211fa5dc",
      "name": "694be78a9eaa52d602bec92e211fa5dc.pdf",
    }  
  ],
   "validatedDocument": {,
     "mimetype": "application/pdf",
     "extension": "pdf",
     "id": "67af252164f60538280f70fb",
     "url": "https://my-domain.com/validatedDocument.pdf",
   }
 }

Audit

GET /signatures/{id}/{actionType}

À la fin de la procédure de signature, il sera possible de demander le détail du processus de signature terminé, le document signé, le document validé ou l'audit trail, le document qui contient toutes les informations ayant conduit au bon résultat de la signature. En cas de litiges, ce fichier permettra de reproduire techniquement chaque étape de la procédure.

Vérification de la validité de la signature

POST /verify

Openapi permet également de vérifier si un document a bien été signé, à qui la signature est associée et pendant combien de temps elle est valide. L’endpoint de référence dans ce cas est POST /verify.

EXEMPLE DE REQUÊTE

Lors de la requête, il est nécessaire de télécharger le document signé.

{
  "inputDocument": "BASE64string",
  "detachedContent": "BASE64string",
  "pdfEncryptionPassword": "password123",
  "recursive": true,
  "verifyOnDate": "2025-02-14"
}

EXEMPLE DE RÉPONSE

Le système renverra plusieurs informations sur le document. Tout d’abord, il spécifie si le document a été correctement signé, dans quel format et si la signature est valide.

Il indique également:

{
  "data": {
    "checkDate": "2025-02-14 11:11:01.892+00:00",
    "verificationDate": "2025-02-14 11:11:01.892+00:00",
    "signatureFormat": "PAdES",
    "nrOfSignatures": 1,
    "overallVerified": true,
    "signatureReportList": [
      {
        "id": "0",
        "integrity": true,
        "signatureAlgorithmName": "SHA256withRSA",
        "subjectDN": "C=FR,SURNAME=DUPONT,GIVENNAME=PIERRE,SERIALNUMBER=FR-DPTPNR73R02H501H,CN=DUPONT PIERRE,DNQ=AUSL2023021972028357",
        "issuerDN": "C=FR,O=Namirial S.p.A./02046570426,OU=Autorité de Certification,CN=Namirial CA Signature Qualifiée",
        "subjectCN": "DUPONT PIERRE",
        "issuerCN": "Namirial CA Signature Qualifiée",
        "serialNumber": "5557601230250214000",
        "signerCertificateStatus": "VALIDE",
        "signerCertificateNotBefore": "2025-02-14 11:11:01.892+00:00",
        "signerCertificateNotAfter": "2025-02-14 11:11:01.892+00:00",
        "signerCertificateRevocationDate": "2025-02-14 11:11:01.892+00:00",
        "issuerCertificateStatus": "VALIDE",
        "issuerCertificateRevocationDate": "2025-02-14 11:11:01.892+00:00",
        "trustedSignatureDate": false,
        "signatureDate": "2025-02-14 11:11:01.892+00:00",
        "issuerTrustedList": true,
        "keySize": 2048,
        "qcComplianceStatus": "VALIDE",
        "qcSSCDStatus": "VALIDE",
        "derEncodedSignerCert": "BASE64string"
      }
    ],
    "noteReportList": [
      {
        "policy": 3,
        "about": 2,
        "type": 1,
        "synopsis": "Certifié qualifié conforme",
        "description": "Le certificat qualifié de DUPONT PIERRE est conforme à la Directive européenne 1999/93/CE"
      }
    ],
    "plainDocument": "BASE64string"
  },
  "message": "La signature est valide",
  "error": null,
  "success": true
}

La signature électronique qualifiée automatique est conçue pour ceux qui doivent signer un grand nombre de documents quotidiennement et en masse (par exemple, les administrateurs, les médecins, les cabinets d'avocats, les organismes publics). Les principaux avantages de ce type de signature sont le gain de temps et d'argent, l'optimisation des flux de documents et la numérisation des processus.